Envoi des alertes TAXIMMO – Le service fonctionne à nouveau – Séance de rattrapage
21/01/2026
Bonjour à tous, Le moteur d’envoi d’alertes a été réparé. Les articles ci-dessous n’ont pas été envoyés. CIBS – intégration de la TVA – ...
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CIBS – intégration de la TVA – Tables de concordance
12/01/2026
Les tables de concordance ont été publiées. Les tables sont consultables à cette adresse. Vous pouvez également les télécharger ci-dessous. Table du CGI vers ...
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CIBS – Vente de biens immeubles – Premier tableau de synthèse
03/01/2026
Voici le dernier tableau de synthèse, celui relatif aux ventes de biens immeubles. Ce tableau est encore incomplet dans la mesure où les règles ...
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CIBS – Droit à déduction de la TVA – Premier tableau de synthèse
02/01/2026
Nous avons essayé de faire un tableau pour rassembler les dispositions intéressant le droit à déduction de la TVA qui se trouvent disséminées dans ...
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Taxe d’aménagement – publication du BOFIP
02/01/2026
Le 31 décembre 2025, a été publié le BOFIP (BOI-IF-TU) concernant la taxe d’aménagement (TAM). L’attente a été longue mais le résultat en vaut ...
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