Bonjour à tous, Le moteur d’envoi d’alertes a été réparé. Les articles ci-dessous n’ont pas été envoyés. CIBS – intégration de la TVA – Tables de concordance CIBS – Vente de biens immeubles – Premier tableau de synthèse CIBS – Droit à déduction de la TVA – Premier tableau de synthèse Taxe d’aménagement – publication … Lire la suite

Les tables de concordance ont été publiées. Les tables sont consultables à cette adresse. Vous pouvez également les télécharger ci-dessous. Table du CGI vers le CIBS Table du CIBS vers le CGI Bonne lecture 🙂      

Voici le dernier tableau de synthèse, celui relatif aux ventes de biens immeubles. Ce tableau est encore incomplet dans la mesure où les règles relatives au crédit-bail traité comme une livraison de bien, doivent encore être précisées. Par ailleurs, nous avons encore des difficultés à bien cerner les règles relatives au droit à déduction et … Lire la suite

Nous avons essayé de faire un tableau pour rassembler les dispositions intéressant le droit à déduction de la TVA qui se trouvent disséminées dans le CIBS. Il s’agit essentiellement d’un tableau de travail pour ceux qui souhaitent s’intéresser au texte en ce qui concerne les opérations relatives aux biens immeubles. Ce n’est pas encore un … Lire la suite